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Ordre de jour de la séance du 6 mars 2017

Quoi de neuf ?

02-mars-2017 Ordre du jour de la séance ordinaire
du Conseil municipal du Canton de Potton
Lundi, le 6 mars 2017

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET PRÉSENCES

2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS

4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE FÉVRIER 2017

5. AFFAIRES COURANTES ET DÉLIBÉRANTES

5.1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1.1 Appui à la Société canadienne du cancer – Mois de la jonquille;
5.1.2 Résolution d’appui pour un service bancaire postal;

5.2 FINANCES
5.2.1 Autorisation de paiement par versement pour le Comité Culturel et 
                Patrimonial de Potton (CCPP);
5.2.2 Répartition de l’enveloppe d’aide financière aux organismes 
                communautaires municipaux;

5.3 PERSONNEL
5.3.1 Embauche d’un employé journalier saisonnier pour opérer la niveleuse; 
5.3.2 Embauche des préposés à l’Écocentre – 2017;
5.3.3 Embauche du personnel pour le camp de jour, été 2017;

5.4 MATÉRIEL, ÉQUIPEMENT ET FOURNITURES
5.4.1 Achat de véhicule tout terrain pour le service de sécurité incendie et civile;
5.4.2 Achat de bacs roulants;

5.5 PROPRIÉTÉS ET ESPACES LOUÉS
5.5.1 Tarifs pour le stationnement et le débarcadère au quai de Vale Perkins;

5.6 SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.6.1 Dépôt du rapport du Directeur administratif du Service de sécurité
                incendie et civile;
 
5.7 TRANSPORT ET VOIRIE
5.7.1 Dépôt du rapport du Responsable des travaux publics et inspecteur en voirie;

5.8 HYGIÈNE DU MILIEU
5.8.1 Dépôt du rapport mensuel de la Responsable en hygiène du milieu 
                et inspection en environnement;
5.8.2 Mandats pour la construction d’un puits d’appoint;
5.8.3 Approbation pour l'achat d'un variateur de vitesse pour la pompe du puits 
                du Village;
5.8.4 Les sacs compostables;
5.8.5 Projet « Corvée de nettoyage du Canton »;

5.9 SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

5.10 URBANISME & DÉVELOPPEMENT
5.10.1 Dépôt du rapport mensuel du Responsable en urbanisme et inspection en bâtiments;
5.10.2 Dérogation mineure: 2-4, rue des Pins, marge de recul (bâtiments existants – 
                subdivision du terrain);
5.10.3 Dérogation mineure: 27, chemin Girl’s Camp, pente maximale (bâtiment accessoire) 
                et équipement (bonbonne et génératrice) en cour avant;
5.10.4 Dérogation mineure: 93, chemin Girl’s Camp, marge de recul au lac 
                (bâtiment principale);
5.10.5 Dérogation mineure: 151, chemin Girl’s Camp, ancrage de béton 
                (mur de soutènement) dans la rive;
5.10.6 PIIA-5: lot 1191 chemin Maurice- Côté, modification au projet
                (architecture et implantation);
5.10.7 PIIA-2: 297, rue Principale (centre professionnel), ajout d’une enseigne;

5.11 LOISIRS ET CULTURE
5.11.1 Dépôt du rapport mensuel de la Responsable en organisation communautaire;
5.11.2 Entente de consultation avec EXPÉ Aventures;
5.11.3 Entente Club de soccer Magog;
5.11.4 Dépôt du rapport évènement « Fête de l'hiver » « Winterfest »;

6. AVIS DE MOTION
(Aucun avis de motion à donner)

7. ADOPTION DE RÈGLEMENTS
7.1 Règlement numéro 2014-424-B modifiant le règlement 2014-424 et son 
        amendement « Pré-voyant une régie interne de fonctionnement du Conseil 
        de la Municipalité du Canton de Potton;

8. SUIVI ET REDDITION DES COMPTES BUDGÉTAIRES 
8.1 Dépôt et approbation de la liste des paiements effectués durant la période 
         incluant les paiements affectés à la carte de crédit corporative Desjardins VISA;
8.2 Dépôt et approbation de la liste des dépenses engagées mais non payées durant la période; 
8.3 Dépôt et approbation du rapport du directeur général secrétaire trésorier par les Responsables 
        conformément à la délégation d’autorisation du règlement numéro 2016-433;

9. AFFAIRES DIVERSES

10. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS

11. LEVÉE DE LA SÉANCE

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Dernière modification : 02-Mar-2017 03:08 PM I Liste de diffusion I Nous joindre I Politique de confidentialité I Plan du site
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