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Ordre de jour de la séance ordinaire du 3 avril 2017

Quoi de neuf ?

30-mars-2017 ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU CANTON DE POTTON
LUNDI, LE 3 AVRIL 2017

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET PRÉSENCES
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS
4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE MARS 2017
5. AFFAIRES COURANTES ET DÉLIBÉRANTES

5.1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE;
5.1.1 Autorisation pour l’événement « la Coupe des Amériques »;
5.1.2        Émoluments du Directeur général secrétaire trésorier; 5.2 FINANCES
5.2.1 Appropriation du surplus pour le plan d’action Cœurs villageois;
5.2.2 Autorisation de paiement de facture à JP Cadrin et associés pour la rénovation cadastrale; 
5.2.3 Reddition des comptes de 2015 pour le transfert de la voirie provinciale par le ministère des 
               Transports du Québec à la Municipalité en 1993 dans le cadre du programme d’aide à l’entretien 
               du réseau routier local;

5.3 PERSONNEL
5.3.1 Embauche de superviseur aux programmes d’été 2017;
5.3.2 Embauche des préposés au quai municipal de Vale Perkins;
5.3.3 Embauche des préposés à l’entretien des parcs et des espaces publics;
5.3.4 Embauche au poste d’Agent de développement touristique et de communication;

5.4 MATÉRIEL, ÉQUIPEMENT ET FOURNITURES

5.5 PROPRIÉTÉS ET ESPACES LOUÉS

5.6 SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.6.1 Dépôt du rapport du Directeur administratif du Service de la sécurité incendie et civile;
5.6.2 Décision de ne pas renouveler l'entente inter municipale de prévention avec la Ville de Magog;

5.7 TRANSPORT ET VOIRIE
5.7.1 Dépôt du rapport du Responsable des travaux publics et Inspecteur en voirie;
5.7.2 Approbation de la grille des taux horaires pour les travaux publics; 
5.7.3 Adjudication du contrat d’épandage d’abat poussière;
5.7.4 Adjudication du contrat pour l’approvisionnement et l’épandage de granulat concassé;

5.8 HYGIÈNE DU MILIEU
5.8.1 Dépôt du rapport mensuel de la Responsable en Hygiène du milieu et Inspection
                en environnement;
5.8.2 Nomination des patrouilleurs nautiques à titre d’inspecteurs municipaux;
5.8.3 Projet de sensibilisation et de caractérisation des bandes riveraines
5.8.4 Nomination des préposés selon le règlement 2014-428 concernant les nuisances et visant
               à prévenir l’infestation des moules zébrées et autres espèces exotiques envahissantes;

5.9 SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

5.10 URBANISME & DÉVELOPPEMENT
5.10.1 Dépôt du rapport mensuel du Responsable en urbanisme et inspection en bâtiments;
5.10.2 Permission exceptionnelle et ponctuelle pour la tenue d’un événement sur un terrain 
               privé ci au 43 chemin Pipeline, dans la zone RU-6;

5.11 LOISIRS ET CULTURE
5.11.1 Dépôt du rapport mensuel de la Responsable en organisation communautaire;
5.11.2 Autorisation pour la dépense de la fête des bénévoles de Potton;

6. AVIS DE MOTION

7. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

8. SUIVI ET REDDITION DES COMPTES BUDGÉTAIRES
8.1 Dépôt et approbation de la liste des paiements effectués durant la période incluant les paiements 
        affectés à la carte de crédit corporative Desjardins VISA;
8.2 Dépôt et approbation de la liste des dépenses engagées mais non payées durant la période (comptes à payer);
8.3 Dépôt et approbation du rapport du Directeur général secrétaire trésorier incluant les Responsables, 
        conformément à la délégation d’autorisation des dépenses selon le règlement numéro 2016-433;

9. AFFAIRES DIVERSES
10. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS
11. LEVÉE DE LA SÉANCE


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Dernière modification : 31-Mar-2017 05:48 PM I Liste de diffusion I Nous joindre I Politique de confidentialité I Plan du site
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