Affaires municipales

Météo actuelle

Réunions du conseil

Les assemblées régulières du conseil municipal se déroulent le premier lundi de chaque mois à 19h00. Ces assemblées ont lieu à la mairie de la municipalité au 2 rue Vale Perkins à Mansonville. Habituellement, les assemblées du conseil sont précédées de séances de travail publiques, qui elles, ont lieu à 9h00 aux dates ci-dessous.

Les dates des séances Publiques de travail pour 2012 :

Le 6 janvier pour la séance du 9 janvier
Les 27 et 30 janvier pour la séance ordinaire du 6 février
Les 24 et 27 février pour la séance ordinaire du 5 mars
Les 23 et 26 mars pour la séance ordinaire du 2 avril
Les 27 et 30 avril pour la séance ordinaire du 7 mai
Les 25 et 28 mai pour la séance ordinaire du 4 juin
Les 22 et 26 juin pour la séance ordinaire du 3 juillet
Le 27 juillet pour la séance ordinaire du 6 août
Le 24 août pour la séance ordinaire du 4 septembre
Les 21 et 24 septembre pour la séance ordinaire du 1 octobre
Les 26 et 29 octobre pour la séance ordinaire du 5 novembre
Les 23 et 26 novembre pour la séance ordinaire du 3 décembre

Lorsque le lundi est un jour férié, l’assemblée régulière est reportée au lendemain à la même heure et au même endroit.

Par exception en janvier de chaque année, l’assemblée régulière du conseil se tient le deuxième lundi du mois, à la même heure et au même endroit, soit le 14 janvier 2013 prochain.

Le conseil municipal peut tenir selon les besoins des assemblées spéciales pouvant se dérouler à différents jours et heures de la journée. Ces assemblées sont convoquées et signifiées à chaque membre en respect des dispositions de la loi. En moyenne, le conseil municipal de Potton tient 6 séances spéciales par année, dont une obligatoire pour adopter le budget..

Toutes les décisions rendues par le conseil municipal lors d’une assemblée publique sont rédigées dans un procès-verbal d’assemblée. Ce procès-verbal est disponible dès le surlendemain d'une séance, mais ne devient officiel qu'après son adoption par le conseil à l’assemblée suivante. Les procès-verbaux adoptés sont des documents publics pouvant être consultés et dont copie peut être obtenue en se présentant à l’hôtel de ville de la municipalité, sur paiement des tarifs pour photocopies.

Voici les dates des assemblées publiques pour 2012 :

Lundi, le 9 janvier
Lundi, le 6 février
Lundi, le 5 mars
Lundi, le 2 avril
Lundi, le 7 mai
Lundi, le 4 juin
Lundi, le 3 juillet
Lundi, le 6 août
Mardi, le 4 septembre (3 septembre : fête du travail)
Lundi, le 1 octobre
Lundi, le 5 novembre
Lundi, le 3 décembre

Les procès-verbaux des séances précédentes

PV-2012 05 07 - Projet (858 KB)

PV-2012 04 02 (185 KB)

PV 20-03-2012 (29 KB)

PV 5 mars 2012 (203 KB)

PV 27 02 2012 (38 KB)

PV 17 02 2012 (74 KB)

PV 2012 02 06 (174 KB)

PV 2012 01 30 ss (35 KB)

PV 2012 01 09 (398 KB)

PV 2011 12 19 ssb (126 KB)

PV 2011 12 19-1 ss (34 KB)

PV 2011-12-05 (176 KB)

PV-2011-11-28 ss (58 KB)

PV 2011-11-07 (261 KB)

PV 2011-10-03 (206 KB)

PV 2011-09-21 ss (34 KB)

PV 2011-09-06 (212 KB)

PV 2011-08-01 (554 KB)

PV 2011-07-04 (329 KB)

PV 2011 06 06 (315 KB)

PV 2011 05 02 (232 KB)

PV 2011 04 26 (dépôt des états financiers annuels) (32 KB)

PV 2011 04 12 ss (59 KB)

PV-2011-04-04 (208 KB)

PV-2011-03-28 ss (31 KB)

PV-2011-03-07 (156 KB)

PV-2011-02-07 (217 KB)

PV 2011-01-11 (32 KB)

PV 2011-01-10 (137 KB)

PV-2010-12-16-ssb (32 KB)

PV 2010-12-06 (177 KB)

PV 2010-11-01 (333 KB)

PV-2010-10-04 (339 KB)

PV-2010-09-27 (43 KB)

PV-2010-09-07 (171 KB)

PV 2010-08-06 ss (27 KB)

PV 2010-08-02 (143 KB)

PV-2010-07-05 (134 KB)

PV 2010-06-07 (206 KB)

PV 2010-05-21 ss (51 KB)

PV 2010-05-03 (172 KB)

PV 2010-04-28 ss (28 KB)

PV 2010-04-06 (346 KB)

PV 2010-03-01 (172 KB)

PV 2010-02-01 (87 KB)

PV 2010-01-29 ssb (18 KB)

PV 2010-01-29 ssb (19 KB)

PV 2010-01-11 (91 KB)

PV 2009-12-21 ssb (58 KB)

PV 2009-12-02 (137 KB)

PV 2009-11-09 (78 KB)

ss : Séances spéciales

ssb: Séance spéciale concernant le budget

provisoire: Procès verbal de la dernière réunion; ce dernier devient final à la réunion suivante alors qu'il est formellement adopté par résolution du conseil.