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Ordre du jour de la séance ordinaire du 5 juin 2017

Ordre du jour de la séance ordinaire
du Conseil municipal du Canton de Potton
Lundi, le 5 juin 2017

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS
4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DE MAI 2017
5. AFFAIRES COURANTES ET DÉLIBÉRANTES
5.1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1.1 Autorisation pour le passage du Défi des Cantons 2017;
5.1.2 Autorisation pour l’événement « le Relais du Lac Memphrémagog »;
5.1.3 Projet de loi no. 122 – Demande d’adoption du projet de loi avant les élections municipales
du 5 novembre 2017;
5.1.4 Adhésion au réseau des Cœurs Villageois;

5.2 FINANCES
5.2.1 Dépôt du rapport annuel de reddition de compte pour Recyc-Québec;
5.2.2 Acceptation de l’offre de refinancement du prêt dont le solde est de 1 836 000$ couvrant trois (3)
règlements d’emprunts en cours;
5.2.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant
de 1 836 000$ qui sera réalisé le 13 juin 2017;
5.2.4 Action Memphré-Ouest partage des coûts pour l’exercice 2017;
5.2.5 Autorisation pour le paiement du premier versement de la somme payable par la Municipalité pour les
services de la Sûreté du Québec;
5.2.6 Appropriation d’une partie du surplus non affecté pour dépenses prévues par le plan triennal 2017-2019;
5.2.7 Autorisation de paiement de facture de Raymond Chabot Grant Thornton pour services rendus;

5.3 PERSONNEL
5.3.1 Embauche de la Responsable de la Bibliothèque municipale;

5.4 MATÉRIEL, ÉQUIPEMENT ET FOURNITURES
5.4.1 Création d’un Comité permanent pour services internet;

5.5 PROPRIÉTÉS ET ESPACES LOUÉS

5.6 SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.6.1 Dépôt du rapport du Directeur administratif du Service de la sécurité incendie et civile;

5.7 TRANSPORT & VOIRIE
5.7.1 Dépôt du rapport du Responsable des travaux publics et Inspecteur en voirie;
5.7.2 Adjudication du contrat pour la coupe en bordure des chemins;
5.7.3 Autorisation d’aller en appel d’offres public pour un programme additionnel de rechargement des chemins
5.8 HYGIÈNE DU MILIEU
5.8.1 Dépôt du rapport mensuel de la Responsable Hygiène du milieu, Environnement et Chargée de projet;
5.8.2 Tarification à l’Écocentre;

5.9 SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

5.10 AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DÉVELOPPEMENT
5.10.1 Dépôt du rapport de l’Urbaniste et Responsable de l’inspection en bâtiments;

5.11 LOISIRS ET CULTURE
5.11.1 Dépôt du rapport mensuel de la Responsable en organisation communautaire;

6. AVIS DE MOTION
6.1 Règlement numéro 2017-440-A modifiant le règlement 2017-440 sur la sécurité incendie et ci-vile;
6.2 Règlement d’emprunt numéro 2017-441 pour financer des travaux majeurs et urgents pour consolider
la Grange Ronde;

7. ADOPTION DE RÈGLEMENTS
7.1 Règlement numéro 2001-291-AO modifiant le règlement de zonage 2001-291 et ses annexes;
7.2 Règlement numéro 2001-292-I modifiant le règlement de lotissement 2001-292 et ses amendements;
7.3 Règlement numéro 2001-294-P modifiant le règlement de permis et certificats 2001-294 et ses amendements;
7.4 Règlement numéro 2001-295-E modifiant le règlement sur les conditions d’émission de permis de construire
2001-295 et ses amendements;

8. REDDITION DES COMPTES
8.1 Dépôt et approbation de la liste des paiements effectués durant la période;
8.2 Dépôt et approbation de la liste des dépenses engagées mais non payées durant la période;
8.3 Dépôt et approbation du rapport du Directeur général secrétaire trésorier par les Responsables conformément à
la délégation d’autorisation du règlement numéro 2016-433 ;

9. AFFAIRES DIVERSES

10. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS

11. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE

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