Municipalité

Avis publics

Avis publics 2001-291-BJ et annexes
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Avis public appel d'offre granulat concassé28-02-2024 TéléchargerAperçu
Avis public, séance extraordinaire le 22 février 202420-02-2024 TéléchargerAperçu
Avis public entrée en vigueur règlement 2001-291-BL15-02-2024 TéléchargerAperçu
Avis public, dérogation mineur lot 6 533 00014-02-2024 TéléchargerAperçu
Avis public, entrée en vigueur règlement 2011-387-C07-02-2024 TéléchargerAperçu
Avis pubic, entrée en vigueur règlement 2023-495-A07-02-2024 TéléchargerAperçu
Avis assemblée publique de consultations s'adressant aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur les projets de règlement 2001-291-BM et 2001-292-U06-02-2024 TéléchargerAperçu
Avis public MRC, règlements de répartition des sommes à percevoir des municipalités locales29-01-2024 TéléchargerAperçu
Avis Public, entre vigueur règlement 2023-49529-01-2024 TéléchargerAperçu
Avis public, règlement numéro 19-23 de la MRC24-01-2024 TéléchargerAperçu
Avis public, dépôt du rôle de perception 202424-01-2024 TéléchargerAperçu
Avis d'assemblé publique du consultation sur le règlement 2008-358-A24-01-2024 TéléchargerAperçu
Avis d'assemblée publique de consultation sur le projet de règlement numéro 2001-295-M22-01-2024 TéléchargerAperçu
Avis public, séance extraordinaire le 23 janvier 202418-01-2024 TéléchargerAperçu
Avis public , dérogation mineur lot 6 533 00017-01-2024 TéléchargerAperçu
Avis public, entré en vigueur règlement 17-23 et 18-2304-01-2024 TéléchargerAperçu
Avis public, séance spécial du 19 décembre 202304-01-2024 TéléchargerAperçu
Avis public entrée en vigueur règlement 2009-369-B18-12-2023 TéléchargerAperçu
Avis public calendrier séance ordinaire 2024 de la MRC18-12-2023 TéléchargerAperçu
Avis public entrée en vigueur règlement RU 2023-01-A12-12-2023 TéléchargerAperçu
Avis public entrée en vigueur règlement 2022-484-B12-12-2023 TéléchargerAperçu
Avis public, correction calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 202407-12-2023 TéléchargerAperçu
Avis public, séance spécial le 18 décembre 202306-12-2023 TéléchargerAperçu
Avis d'assemblée publique de consultation projet de règlement 2001-291-BL05-12-2023 TéléchargerAperçu
Avis public assemblée speciale pour le budget, le 12 décembre 202304-12-2023 TéléchargerAperçu
Avis public, calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 202421-11-2023 TéléchargerAperçu
Avis public entrée vigueur réglement 2023-49421-11-2023 TéléchargerAperçu
Avis entrée en vigueur règlement numéro 2023-491-A09-11-2023 TéléchargerAperçu
Appel d'offres - Dimanche au parc 202407-11-2023 TéléchargerAperçu
avis public demande d'autorisation de démolition lot 5 555 16801-11-2023 TéléchargerAperçu
Avis public entrée en vigueur règlement 2001-292-T23-10-2023 TéléchargerAperçu
Avis public, Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière pour les années 2024-2025-202613-10-2023 TéléchargerAperçu
Avis public corrigé aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrit sur la liste référendaire, règlement numéro 2023-494 pour l'achat d'un camion auto-pompe citerne12-10-2023 TéléchargerAperçu
Avis Public provenance de la MRC règlement 15-2304-10-2023 TéléchargerAperçu
Avis public provenance de la MRC règlement 14-2325-09-2023 TéléchargerAperçu
Demande de derogation minor lot 5 554 17915-09-2023 TéléchargerAperçu
Demande de derogation minor lot 6 485 45115-09-2023 TéléchargerAperçu
Demande de derogation minor lot 5 554 17015-09-2023 TéléchargerAperçu
Avis public entrée en vigueur règlement 2019-459-F11-09-2023 TéléchargerAperçu
Avis public séance du conseil extraordinaire mercredi le 13 septembre 202307-09-2023 TéléchargerAperçu
Avis public de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement 2023-491-A07-09-2023 TéléchargerAperçu
Avis public 2001-292-T aux personne intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire sur le règlement 2001-292-T08-08-2023 TéléchargerAperçu
Avis public, Demande d'autorisation de démolition lot 5 554 21507-08-2023 TéléchargerAperçu
Avis entre vigueur - Règlement 2023-49302-08-2023 TéléchargerAperçu
avis public pour une demande de dérogation mineure20-07-2023 TéléchargerAperçu
Avis public réunion de du conseil séance Extraordinaire Jeudi le 20 juillet 202317-07-2023 TéléchargerAperçu
Avis public de consultation écrite et publique sur le règlement numéro 2001-292-T12-07-2023 TéléchargerAperçu
Avis entré en vigueur règlement numéro 2020-465-A11-07-2023 TéléchargerAperçu
Avis entré vigueur - Règlement numéro 2023-49311-07-2023 TéléchargerAperçu
Avis public réunion du conseil extraordinaire le 11 juillet 202306-07-2023 TéléchargerAperçu
Avis public d'appel d'offres - vente de terrain vacant municipal: 5 553 99205-07-2023 TéléchargerAperçu
Avis public d'entré en vigueur du règlement 2023-49126-06-2023 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2021-482-A20-06-2023 TéléchargerAperçu
Avis public demande de dérogation mineur , lot 5 752 206 ch. l'Étang Sugarloaf14-06-2023 TéléchargerAperçu
Avis public demande de dérogation mineur, lot 5 751 618 ch. Leadville14-06-2023 TéléchargerAperçu
Avis public entré en vigueur du règlement 2011-392-F, régissant les réseaux d'aqueduc et d'égouts07-06-2023 TéléchargerAperçu
Avis public, demande de démolition Grange située sur lot 5 752 34106-06-2023 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur du règlement d'emprunt 2021-478-A11-05-2023 TéléchargerAperçu
Erratum, a l'avis public publié le 11 avril 2023 au sujet du règlement 2023-49120-04-2023 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur du règlement résiduel 2001-291-BJ et des règlements distincts associés (83)19-04-2023 TéléchargerAperçu
Avis public d'entré en vigueur du règlement 2023-489, relatif à la démolition d'immeubles19-04-2023 TéléchargerAperçu
Avis d'entrée en vigueur du règlement 2022-488-A , déterminant les taux de taxes et les tarifs pour l'exercice financier 2023 et fixant les conditions de perception17-04-2023 TéléchargerAperçu
Avis public de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement no 2023-49111-04-2023 TéléchargerAperçu
Avis Public - Vente d'immeubles pour non-paiement de taxes (liste de l'ensemble des propriétés dans la MRC Memphrémagog Mise à jour le 06-06-202305-04-2023 TéléchargerAperçu
Avis Public - Vente d'immeubles pour non-paiement de taxes - canton de Potton seulement (mise à jour le 30 mai 2023)05-04-2023 TéléchargerAperçu
Avis public dérogation mineur lot 6 418 79416-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur de règlement 2001-295-K modifiant le règlement sur les conditions d'émission de permis de construction 2001-295 et ses amendements15-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée règlement 2023-490 autorisant le circulation de véhicules tout-terrain sur les rue et chemins municipaux09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Municipalité pour l’approbation des règlements distinct no 2001-291-BJ-RF-1 à 2001-291-BJ-RF-5 modifiant le règlement de zonage et ses amendements09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Municipalité pour l’approbation des règlements distinct no 2001-291-BJ-ISM-1 à 2001-291-BJ-ISM-9 modifiant le règlement de zonage et ses amendements09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Municipalité pour l’approbation des règlements distinct no 2001-291-BJ-RV-1 à 2001-291-BJ-RV-11 modifiant le règlement de zonage et ses amendements09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Municipalité pour l’approbation des règlements distinct no 2001-291-BJ-RU-1 à 2001-291-BJ-RU-10 modifiant le règlement de zonage et ses amendements09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Municipalité pour l’approbation des règlements distinct no 2001-291-BJ-REC-1 à 2001-291-BJ-REC-2 modifiant le règlement de zonage et ses amendements09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Municipalité pour l’approbation des règlements distinct no 2001-291-BJ-IM-1 à 2001-291-BJ-IM-14 modifiant le règlement de zonage et ses amendements09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la Municipalité pour l'approbation du règlement distinct no 2001-291-BJ-EXT-2 modifiant le règlement de zonage et ses amendements09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Municipalité pour l’approbation des règlements distinct no 2001-291-BJ-AFI1-1 à 2001-291-BJ-AFI1-17 modifiant le règlement de zonage et ses amendements09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Municipalité pour l’approbation des règlements distinct no 2001-291-BJ-AFI-1 à 2001-291-BJ-AFI-5 modifiant le règlement de zonage et ses amendements09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Municipalité pour l’approbation des règlements distinct no 2001-291-BJ-A-1 à 2001-291-BJ-A-9 modifiant le règlement de zonage et ses amendements09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis Public aux personnes habiles à voter du secteur Owl's Head ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire - règlement d'emprunt 2021-482-A09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis Public aux personnes habiles à voter du secteur Owl's Head ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire - règlement d'emprunt 2021-478-A09-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public d'appel d'offres agrégats concassés 202302-03-2023 TéléchargerAperçu
Avis public règlement 2001-291-BJ modifiant le règlement de zonage et ses amendments20-02-2023 TéléchargerAperçu
Avis public dérogation mineur lot 5 751 71215-02-2023 TéléchargerAperçu
Avis public séance extraordinaire jeudi le 16 février, 202314-02-2023 TéléchargerAperçu
Avis public consultation publique projet de règlement 2023-48909-02-2023 TéléchargerAperçu
Avis entré en vigueur règlement no 2022-48825-01-2023 TéléchargerAperçu
Avis public séance extraordinaire le mardi 31 janvier 202319-01-2023 TéléchargerAperçu
Avis public consultation public le mardi 31 janvier 2023; 2001-295-K19-01-2023 TéléchargerAperçu
Avis public rôle de perception 202319-01-2023 TéléchargerAperçu
Avis public entré en vigueur réglement no 2022-48706-01-2023 TéléchargerAperçu
Avis public lot 5 753 134 dérogation mineur aménager une aire d'empilement de bois14-12-2022 TéléchargerAperçu
Avis public dérogation mineur lot 6 399 261 régulariser implantation d'une résidence récemment construite14-12-2022 TéléchargerAperçu
Avis public séance extraordinaire, Prévision budgétaire mardi le 13 décembre 202202-12-2022 TéléchargerAperçu
Avis public dérogation mineur Lots 5 554 797 et 5 555 194 rue Joseph-Blanchet17-11-2022 TéléchargerAperçu
Avis public dérogation mineur 101 rue Aéroport17-11-2022 TéléchargerAperçu
Avis entrée en vigueur règlement 2011-387-B17-11-2022 TéléchargerAperçu
Avis entrée en vigueur règlement 2019-459-E17-11-2022 TéléchargerAperçu
Avis entrée en vigueur du règlement 2001-291-BI20-10-2022 TéléchargerAperçu
Avis publique de demande d approbation réferendaire reglement 2022-48718-10-2022 TéléchargerAperçu
Avis public demande de dérogation mineur lot 5 554 79614-10-2022 TéléchargerAperçu
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