Municipalité

Avis publics

Avis public aux personnes habiles à voter du secteur chemin des Merises et des Sittelles ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité pdf
Avis Public - Prévisions budgétaires 2020 pdf
Avis public - séance extraordinaire du Conseil municipal pdf
Appel de candidatures pour le Comité consultatif d'urbanisme (CCU) pdf
La carte des secteurs - CCU pdf
Demande de candidature - Comité consultatif d'urbanisme pdf
Avis public - Calendrier des séances ordinaires pour 2020 pdf
Avis public de consultation - règlements 2001-291-AU et 2001-292-K pdf
Avis Public - Appel d'offres pour la fourniture de services professionnels reliés à l'exploitation des ouvrages d'assainissement des eaux usées et de production d'eau potable pdf
Avis Public concernant la 3e année d'application du rôle triennal d'évaluation foncière pour 2018-2019-2020 pdf
Avis de dérogation mineure - 21, montée des Écureuils pdf
Avis de dérogation mineure - 235, chemin White pdf
Avis public d'entrée en vigueur - règlement 2019-461 pdf
Avis public d'entrée en vigueur - règlement 2018-452 pdf
Avis public d'entrée en vigueur de règlement 2001-291-AV et 2005-327-P pdf
Avis public d'entrée en vigueur de règlement 2001-291-AT et 2005-327-O pdf
Avis public d'entrée en vigueur de règlement 2012-411-C pdf
Avis public du secteur chemin des Merises et des Sittelles ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire pdf
Appel de candidatures - directeur du service de sécurité incendie et préventionniste pdf
Avis de dérogation - 24, chemin Richard Jones (2) pdf
Avis de dérogation mineure - 24, chemin Richard Jones pdf
Avis public de demande d'approbation référendaire pour les projets de règlements 2001-291-AV et 2005-327-P pdf
Avis public d'entrée en vigueur de règlement 2018-453 pdf
avis public d'entrée en vigueur de règlement 2018-447 pdf
Avis Public d'entrée en vigueur de règlement 2001-297-C pdf
Avis public d'entrée en vigueur de règlement 2005-327-N pdf
Avis de dérogation mineure - 274, chemin de l'Étang-Sugar-Loaf pdf
Avis de dérogation mineure - 150, chemin de l'Étang-Sugar-Loaf pdf
Avis de dérogation mineure - 227, chemin Vale Perkins pdf
Avis public - Demande d'approbation référendaire pour les projets de règlement 2001-291-AT et 2005-327-O pdf
Avis public de consultation - Projets de règlements 2001-291-AV et 2005-327-P pdf
Avis public - demande d'approbation référendaire pour le projet de règlement 2005-327-N pdf
Avis public de dérogation mineure - 364, rue Principale pdf
Avis public de dérogation mineure - 362 route de Mansonville pdf
Avis public de dérogation mineure - chemin Hilmar-Krausser pdf
Avis public - travaux de construction d'un abri pour patinoire extérieure pdf
Avis de consultation public - projets de règlements 2001-291-AT et 2005-327-O pdf
Avis public d'entrée en vigueur - règlement 2019-458 pdf
Avis public d'entrée en vigueur - règlement 2019-457 pdf
Avis public de consultation pour règlement 2005-327-N pdf
Avis public de dérogation mineure - 3, rue Manson pdf
Avis public - Demande d'approbation référendaire pour le projet de règlement 2001-291-AS pdf
Avis public d'entrée en vigueur - règlement 2019-459 pdf
Avis public est donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrit sur la liste référendaire de la municipalité du Canton de Potton pdf
Avis public de dérogation mineure - 323 chemin du Panorama pdf
Avis public de dérogation mineure - 513 route de Mansonville pdf
Avis public de consultation - Règlements 2001-291-AS et 2001-297-C pdf
Règlementation visant les propriétaires de chiens pdf
Avis public de dérogation mineure - 6, chemin du Bosquet pdf
Avis public d'appel d'offres - granulat concassé pdf
Avis public de dérogation mineure - chemin de la Traversée pdf
Avis public d'entrée en vigueur - règlement 2018-454 pdf
Avis Public d'entrée en vigueur de règlements pdf
Avis Public de dérogation mineure - 58 Château-Jones pdf
Avis Public demande d'usages conditionnels - 323 Panorama pdf
Avis Public de dérogation mineure - chemin des Pinsons pdf
Avis Public d'entrée en vigueur - Règlement 2018-455 pdf
Avis Public aux personnes habiles à voter du secteur « réseau d'aqueduc du village » ayant le droit d'être inscrit sur la liste référendaire pdf
Avis Public d'entrée en vigueur - Règlement 2005-332-B pdf
Avis Public d'entrée en vigueur - Règlement 2018-456 pdf
Avis Public - Demande d'approbation référendaire - projets de règlements 2001-291-AR & 2005-327-M pdf
Avis Public - Prévisions budgétaires 2019 pdf
Avis public - Calendrier des séances du conseil pour l'année 2019 pdf
Avis public de consultation - Règlement 2001-291-AR et 2005-327-M pdf
Avis public d'appel d'offres pdf
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2001-297-B pdf
Avis public de dérogation mineure - 161, chemin Cooledge pdf
Avis public de dérogation mineure - 150, chemin de l'Étang Sugar-Loaf pdf
Avis public - Demande d'approbation référendaire - projet de règlement 2001-291-AQ pdf
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement RU 2018-419 pdf
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement RU 2018-418 pdf
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement RU 2018-378 pdf
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2018-406-A pdf
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2012-411-B pdf
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2007-345 pdf
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement RU 2018-435 pdf
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement RU 2018-420 pdf
Avis public concernant la deuxième année du rôle triennal d'évaluation pdf
Avis public d'entrée en vigueur - règlement 2001-293-F pdf
Avis de dérogation mineure - 71, chemin du Château Jones pdf
avis public et formulaire pour la vente d'une camionnette d'occasion pdf
Avis de dérogation mineure - 341 a 343, rue Principale pdf
Avis de dérogation mineure - 150, chemin de l'Étang-Sugar-Loaf pdf
Avis public - Changement au calendrier des séances ordinaire du Conseil en 2018 pdf
Avis public d'entrée en vigueur règlement 2017-440-C pdf
Avis public d'entrée en vigueur règlement 2001-294-Q pdf
Avis public d'appel d'offres - granulat concassé pdf
avis public et formulaire pour la vente d'une camionnette d'occasion pdf
Avis public d'entree en vigueur du règlement 2018-450 pdf
Avis public d'entrée en vigueur règlement 2018-448 pdf
avis public de consultation - Règlement 2001-293-F pdf
avis public d'usage conditionnelle - 99 route de Mansonville pdf
Formulaire de soumission-coupe en bordure de chemins 2018 pdf
Coupe en bordure de chemins: Liste des chemins 2018 pdf
Avis public: Appel d'offres pour coupe en bordure de chemins pdf
Avis de dérogation mineure - 17, chemin Girl's Camp pdf
Avis de dérogation mineure - 93, chemin Girl's Camp pdf
Avis de dérogation mineure - 170, chemin de l'Étang-Sugar-Loaf pdf
Avis de dérogation mineure - 299, rue Principale pdf
Avis de dérogation mineure - 341 à 343, rue Principale pdf
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