Municipalité

Avis publics

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Avis public d'entrée en vigueur de règlement numéro 2021-221-C 23-09-2021 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes habiles à voter du secteur chemin Myosotis et chemin des Nénuphars ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité 23-09-2021 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes habiles à voter du secteur Owl's Head ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité 2021-478 23-09-2021 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes habiles à voter du secteur Owl's Head ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité 2021-479 23-09-2021 TéléchargerAperçu
CCU280921-4.1 Avis public 16-09-2021 TéléchargerAperçu
CCU280921-4.2 Avis public 16-09-2021 TéléchargerAperçu
CCU280921-4.3 Avis public 16-09-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de dérogation mineure - 323, rue Principale 23-08-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de dérogation mineure - chemin Harry-George 23-08-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de dérogation mineure - 150, chemin de l'Étang Sugar Loaf 23-08-2021 TéléchargerAperçu
avis public de dérogation mineure - 73, chemin Knowlton Landing 23-08-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de dérogation mineure - 74, chemin Mayer 23-08-2021 TéléchargerAperçu
Avis public - Changement au calendrier des séances ordinaires pour l'année 2021 04-08-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de consultation publique écrite - 2001-292-R 03-08-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de consultation publique écrite - 2021-221-C 03-08-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'appel d'offres 27-07-2021 TéléchargerAperçu
Avis de dérogation mineure - 327 chemin Panorama 14-07-2021 TéléchargerAperçu
Avis de dérogation mineure - 30 chemin des Bécassines 14-07-2021 TéléchargerAperçu
Avis de dérogation mineure - chemin Panorama 14-07-2021 TéléchargerAperçu
Avis de dérogation mineure - 222 chemin Vale Perkins 14-07-2021 TéléchargerAperçu
Avis de dérogation mineure - chemin de l'Étang Sugar Loaf 14-07-2021 TéléchargerAperçu
Avis de dérogation mineure - 327-329 rue Principale 14-07-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur de règlement 2020-466 14-07-2021 TéléchargerAperçu
Avis d'entrée en vigueur de règlement numéro 2020-469-A 16-06-2021 TéléchargerAperçu
Avis d'entrée en vigueur de règlement numéro 2003-313-D 15-06-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de dérogation mineure - 75, chemin Girl's Camp 09-06-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur - règlement 2020-468 19-05-2021 TéléchargerAperçu
Avis public - Vente d'immeubles pour non-paiement de taxes en mode Virtuel 19-05-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur de règlement numéro 2021-476 12-05-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur de règlement numéro 2011-387-A 12-05-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'appel d'offres pour l'entretien et le déneigement des chemins municipaux en saison hivernale pour trois années 06-05-2021 TéléchargerAperçu
Appel d'offres pour services d'entretien des halte relax 28-04-2021 TéléchargerAperçu
Appel d'offres pour organiser les événements Dimanche au parc 15-04-2021 TéléchargerAperçu
Avis public aux personnes habiles à voter du secteur Owl's Head ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire - règlement 2021-473 15-04-2021 TéléchargerAperçu
avis public aux personnes habiles à voter du secteur chemin du Myosotis et des Nénuphars ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire 14-04-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur de règlement 2001-296-G 08-04-2021 TéléchargerAperçu
Avis pulic de dérogation mineure - chemin de l'Étang Sugarloaf 08-04-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de dérogation mineure - 59 chemin Girls Camp 08-04-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de dérogation mineure: 45 chemin Girls Camp 08-04-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de dérogation mineures - chemin des Ostryers 08-04-2021 TéléchargerAperçu
Avis public - Demande d'approbation référendaire pour le projet de règlement 2001-291-BC 08-04-2021 TéléchargerAperçu
Avis de dérogation mineure - chemin des Merles 11-03-2021 TéléchargerAperçu
Avis de dérogation mineure - Nexkemia 11-03-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur - règlement no. 2007-345-F 11-03-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de consultation écrite s'adressant aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement 2001-295-I 03-03-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de consultation écrite s'adressant aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement 2001-291-BC 03-03-2021 TéléchargerAperçu
Demande d'approbation référendaire - projet de règlement 2001-291-BB 03-03-2021 TéléchargerAperçu
Demande d'approbation référendaire - projet de règlement 2001-291-BA 03-03-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'appel d'offres pour l'approvisionnement et l'épandage par camion seulement de granulat concassé 11-02-2021 TéléchargerAperçu
avis public - Dépôt du rôle de perception 2021 10-02-2021 TéléchargerAperçu
avis public de consultation écrite pour le projet de règlement numéro 2001-291-BB 04-02-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur de réglement numéro 2020-472 04-02-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur de règlement numéro 2020-471 04-02-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur de règlement numéro 2019-459-A 04-02-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de consultation écrite pour le projet de règlement numéro 2001-291-BA 04-02-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de dérogation mineure - Lot 6 320 277 chemin PanoramaPanorama 04-02-2021 TéléchargerAperçu
avis de dérogation mineure - Lot 6 319 018, chemin du Renard 04-02-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de dérogation mineure - Lot 6 319 014 chemin du Renard 04-02-2021 TéléchargerAperçu
Avis public - demande d'approbation référendaire projet de règlement 2001-291-AZ 21-01-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de dérogation mineure - 281, chemin Ruiter Brook 21-01-2021 TéléchargerAperçu
Avis public de dérogation mineur - Lot 5 554 353, route de Mansonville 21-01-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur des règlements 2001-291-AY, 2001-292-Q et 2005-327-Q 20-01-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2012-418-B 20-01-2021 TéléchargerAperçu
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2020-470 20-01-2021 TéléchargerAperçu
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